Le droit d'auteur à l'heure des documents numériques :
impact sur les bibliothèques

Jean-Claude Guédon,
Université de Montréal,
conseiller du Ministre de la Culture et de la Communication du Québec
guedon@ERE.UMontreal.ca




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Les deux derniers jours des Rencontres ont pu engendrer une certaine anxiété dans la mesure où elles nous ont permis de nous rendre compte de tendances menaçantes, Des mécanismes délétères ont été clairement mis en évidence. Beaucoup de remarques utiles ont été énoncées, en particulier celle que Ann Okerson a nous a présentée avec une simplicité lumineuse : elle nous a fait comprendre qu'une révolution profonde et rapide touchait la distribution des documents. La révolution technique que représente la numérisation engendre une révolution dans la situation légale du texte. Le contrat existait bien sûr dans la chaîne conduisant de l'auteur au lecteur, mais il se limitait largement à la relation entre l'auteur et la maison d'édition. Dorénavant, ce contexte contractuel envahit également la relation entre bibliothèques et maisons d'édition, se rapprochant ainsi énormément du lecteur. A quand les licences individuelles de lecture qui nous empêcheront d'acquérir des ouvrages de crainte que nous ne puissions les distribuer trop aisément? Le document numérisé se prête en effet aisément à la multiplication et, inséré dans les réseaux, il peut se disséminer à volonté. De la maison d'édition au lecteur, la technologie de l'imprimé constituait une barrière suffisante pour permettre le fonctionnement d'un cadre réglementaire bien connu, celui de droit d'auteur. Avec la numérisation, cette barrière s'effondre et le passage au contrat, de bout en bout, pourrait-on dire, ente de pallier les déficiences du droit d'auteur classique.

Ces tendances nous menacent aussi par la rapidité de leur déploiement. Rapporté à l'échelle d'une civilisation plutôt qu'à celle d'une vie, l'intervalle de dix ou quinze ans ressemble étrangement à un instantané. Or, cette transition s'accompagne aussi d'une augmentation rapide des coûts, surtout chez les éditeurs commerciaux comme Elsevier.

L'automne dernier se déroulait à Scarborough, dans la banlieue de Toronto, un colloque fort intéressant sur l'édition électronique. Un représentant d'Elsevier a eu l'occasion de s'adresser à un parterre constitué en bonne partie de bibliothécaires. L'allocution se caractérisait par un ton de commisération quelque peu surprenant: " Nous, à Elsevier, expliquait ce personnage, nous sommes très conscients de vos difficultés. Nous savons que le problème fondamental de tout bibliothécaire, c'est de pouvoir planifier ses budgets pour les années à venir. Nous savons que vous avez dû subir des variations (sic) de prix tout à fait étonnantes, mais les causes de la grande majorité d'entre elles ne dépendent pas de nous : taux de change entre les monnaies, prix du papier, prix de la poste. Cela dit, nous vous proposons de régler votre problème d'une façon très simple. Nous vous offrons des abonnements à nos éditions électroniques qui sont établis sur une base minimale de trois ans et, au cours de ces trois ans, nous vous garantissons une augmentation régulière d'environ 15% par an. Faites le calcul : en pensant qu'il s'agit d'un intérêt composé, ça dépasse 50% en trois ans. Le taux d'inflation actuel, vous le savez, est très bas au point que certains économistes commencent à redouter une déflation généralisée. N'ayez craint! Elsevier ne souffrira pas de la déflation et argumentera même peut-être que, grâce à leur comportement, ils contribuent à luter contre elle!

La réaction de mes collègues bibliothécaires m'a alors inquiété : il s'imaginaient effectivement dans un contexte très difficile mais au moins prévisible. Peut-être, effectivement, est-il plus facile d'accepter la pendaison que la condamnation à mort par un moyen indéterminé. Il existe, après tout, des moyens de tuer extrêmement pénibles, au point que la pendaison, par comparaison, apparaît presque charitable. Elsevier, par la voix de son représentant, pratiquait effectivement, de façon doucereuse et enjôleuse, ce type de marchandage qui frôle le chantage. J'ai alors simplement demandé aux gens de s'imaginer dans la situation suivante : Maintenant, chacun d'entre vous qui dirigez une bibliothèque n'êtes plus bibliothécaires, vous êtes un poisson dans l'eau, et vous venez de voir apparaître un ver, gras à souhait, qui flotte entre deux eaux. Vous vous précipitez dessus, et tout à coup, vous ressentez une douleur atroce au niveau de la gorge; au même moment, vous vous sentez attiré à la surface et vous vous rendez compte tout à coup que vous allez mourir. Le ver cachait un hameçon! Ce représentant d'Elsevier cherche tout simplement à vous tuer, lui aussi.

Je rappelle tout ceci pour mieux identifier les points où nous pouvons agir. Un événement historique très important a eu lieu : c'est le droit de publier. Avec la numérisation et les réseaux, le ticket d'entrée pour publier est en train de s'abaisser très rapidement.² Il y a très longtemps, , à l'époque du manuscrit, la possibilité de publier était rare et difficile d'accès : le parchemin était cher, l'art de l'écriture peu distribué. L'Église elle-même, pour arriver à maintenir l'intégrité de ses textes canoniques, avait instauré des structures lourdes, pour arriver à copier, et à copier de manière fiable des textes. C'étaient les scriptoria, c'étaient les monastères.

A l'arrivée de l'imprimerie, la barrière de la publication s'est trouvée à la fois déplacée et abaissée. Produire un imprimé relève de savoir-faire et de modes d'organisation très différents de ceux que requiert la production d'un manuscrit. Les modes de contrôle et les modes d'agencement de la langue écrite sont également touchés par l'imprimerie. Ainsi, dans sa préface au volume de la revue Autrement consacré au cybermonde, Jacques Attali rappelle les craintes que l'on avait exprimées lors de l'arrivée de l'Imprimerie : elle était censé entraîner l'homogénéisation de toutes les cultures en privilégiant le latin sous contrôle de l'Église. Or, au contraire, on a vu le christianisme se scinder avec la Réforme; on a vu les langues vernaculaires augmenter en importance tandis que les princes s'appropriaient cet outil si puissant pour manipuler et contrôler les esprits; on a vu des critères de vérité nouveaux s'instaurer aux côtés de la logique et de la révélation et contribuer à l'élaboration de l'activité scientifique moderne. Bref, les effets de l'imprimerie se sont révélés très différents de ce que l'on prédisait et craignait. Là où une Église, grâce à quelques monastères, contrôlait toute la publication au Moyen Age, une myriade d'instances diverses, en conflit les unes avec les autres, sont entrées dans les circuits de production des textes. Il en est également résulté un jeu, au sens où l'on parle d'un jeu dans un train d'engrenages, où un peu de liberté a pu se loger. De là est née la modernité, les philosophes et l'Encyclopédie; de là une des sources des grandes révolutions dans les colonies anglaises d'Amérique, puis en France.

Aux États-Unis, Franklin, imprimeur de son état, utilisait intensément cet instrument, évidemment. Son rêve était de voir l'imprimerie accessible à toutes et tous. Actuellement, nous sommes en train de passer à un mode de publication d'un tout autre ordre de grandeur, ce qui contribue à abaisser une deuxième fois la barrière de la publication : une imprimerie, coûte encore cher, mais un micro-ordinateur, coûte beaucoup moins cher. Tout le monde ne dispose pas d'un micro-ordinateur ou même d'un accès à cet instrument, mais son prix se situe désormais très en dessous de celui d'une voiture et continue de baisser rapidement. On n'a guère besoin d'un gros micro-ordinateur pour publier électroniquement, et, associé au réseau mondial qu'est le réseau Internet, cet ordinateur modeste permet de publier d'une manière impensable il y a seulement quelques années. Au point que États et grands intérêts économiques s'en inquiètent de manière convergente pour des raisons très différentes.

Voilà les hypothèses de deux visions que j'aimerais, dans une certaine mesure, voir reprises, mais surtout critiquées, discutées, peaufinées, le cas échéant réfutées, remplacées par d'autres. Bref, je souhaite que ensemble, dans un esprit d'intelligence distribuée, répartie ou partagée, nous élaborions une vision claire de là où nous sommes et là où nous voulons aller.

Je voudrais commencer par une métaphore. Nous nous situons dans la dernière décennie du XXe siècle, qui ressemble d'une certaine manière à la dernière décennie du XVe siècle. D'abord parce que, comme Christophe Colomb, nous avons besoin d'une bonne vision. Le problème de Christophe Colomb était très simple : on ne pouvait pas obtenir facilement ou à prix abordable certains produits d'Extrême-Orient car l'accès était verrouillé par les Elsevier de l'époque, c'est-à-dire les grand États musulmans. Alors, Colomb a proposé de trouver une autre route pour contourner ces Elsevier et atteindre ainsi en toute liberté les comptoirs de l'Inde. Il disposait donc d'une vision claire qui s'appuyait sur la sphéricité de la terre, même si elle péchait sur le plan des dimensions.

Il nous faut aussi une vision claire. Il faut que nous trouvions la route des Indes pour mieux contourner nos Elsevier. Il se peut que ce faisant, nous atterrissions tout à fait ailleurs, à l'instar de Colomb. En effet, la route des Indes nous a conduits aux ... Indes occidentales. Les effets d'une transformation technique peuvent, de manière analogue, recomposer notre contexte médiologique, pour reprendre le terme de Régis Debray, de manière totalement inattendue en transformant les modalités de l'accès au texte, de nos rapports entre nous, de nos rapports au temps et à l'espace. La maîtrise graduelle du document numérisé, de ce que l'on appelle parfois de manière fautive le multimédia, nous conduira peut-être et même probablement à découvrir un nouveau continent. La vision claire, paradoxalement, ne nous garantit pas le point d'arrivée, mais elle nous permet au moins de ne pas demeurer paralysé et aussi d'élaborer des stratégies.

Donc, gardons une vision claire, cherchons une route des Indes, et sachons sans en être trop effrayés, que cette route des Indes passe par un changement technique, et qu'elle peut nous conduire dans les Indes occidentales plutôt que dans les Indes réellement.

Cette vision devrait incorporer un certain nombre de préoccupations. La première, c'est qu'il faut redresser les injustices inhérentes qui commencent à se manifester de plus en plus lourdement dans ce qu'on pourrait appeler l'économie politique mondiale du savoir.

(Je vais me limiter aux textes de recherche scientifique en recherche fondamentale.) Chaque catégorie de document, dès qu'on change de technologie, doit être reprise de très près parce que certains amalgames ne marchent plus d'un support à l'autre ou d'un moyen de production à l'autre. On se retrouve donc dans une situation où les différences ont tendance à se creuser de plus en plus. Ce système creuse des différences parce que, les coûts augmentant, les institutions les plus riches peuvent encaisser, à l'inverse des institutions les moins riches. Tout à coup, des systèmes fondés sur la qualité de la pensée et du travail, visant donc l'excellence, se trouvent réinscrits à l'intérieur d'un élitisme économique peu sympathique.

L'avènement de l'élitisme se double d'un effet pervers. En effet, une sorte de convergence s'établit entre élitisme et convergence, ou plutôt une confusion s'établit entre ces deux termes au point où l'on commence à substituer l'un pour l'autre ou à dissimuler l'un derrière l'autre. On en vient en effet à se dire que ce qui coûte cher est forcément excellent. En fait, une université de l'Inde et une université comme Harvard partiraient à armes plus égales si l'information scientifique était gratuite. Il resterait, certes, à régler le problème de l'équipement des laboratoires. Mais avec la structuration actuelle de l'économie politique du savoir, les universités des pays du Sud n'ont pas le même accès à la connaissance.

Cette économie politique du savoir et ces tendances actuelles sont un facteur profond de creusement de différences, d'approfondissement d'inégalités. Une édition électronique des résultats de la recherche devrait viser à réduire, voire à renverser complètement ces tendances.

Curieusement, l'économie politique du savoir, tout en reconduisant des processus de domination, renverse certains mécanismes propres au colonialisme d'antan. Le colonialisme, en effet, comportait deux volets: d'une part, on s'accaparait les matières premières d'un territoire étranger par des moyens militaires; d'autre part, on prétendait apporter la culture, la civilisation. De nos jours, on ne peut plus occuper militairement aussi facilement les pays étrangers; parallèlement, on retient non pas la civilisation, mais l'accès à la connaissance. On exclut les pays du Sud des circuits de la connaissance. Lorsque nous passons de l'économie de la production à l'économie du savoir, nous parvenons, grâce à cette fameuse économie politique du savoir, à exclure trois quarts de l'humanité de ce qui compte dans l'économie moderne. Voilà une manière fort efficace de recréer une inégalité mondiale extrêmement forte.

La première vision devrait donc viser à redresser l'économie politique du savoir actuellement en vigueur.

La deuxième vision chercherait à répondre aux problèmes financiers des éditeurs de revues savantes qui ne sont pas situés dans une logique de profit. Les presses universitaires, par exemple, fonctionnent généralement dans une logique de recouvrement des coûts sans profit; de même, certaines sociétés savantes, du moins celles qui privilégient leur côté "discipline" par rapport à leurs tendances professionnelles, obéissent à une logique du même genre. L'American Chemical Society offre un beau contre-exemple. Lorsqu'elle augmente le prix de ses revues papier ou autres, elle cherche à engendrer des profits qui lui permettent de financer son rôle de lobbyiste à Washington. De ce fait, ces associations tendent à fonctionner selon une logique qui ne diffère guère de celle des Elsevier du monde.

Mais ces associations et ces éditeurs non commerciaux, simplement chargés de transmettre le savoir, ont un problème de production. Publier coûte de plus en plus cher. Or, l'électronique est susceptible d'offrir des réponses à ces questions. Nous savons désormais, sur la base d'expériences concrètes d'une certaine durée, que publier électroniquement revient à moins cher que publier sur papier, à une condition : ne pas traiter la voie électronique de manière parallèle à l'imprimé ou dire : " Je tiens complètement la vieille manière de faire du papier et j'ajoute à côté une façon de faire électronique." Si on agit comme ça, la publication électronique va coûter plus cher. Il faut intégrer dans la chaîne de production du texte un pivot qui permette ensuite de publier sous toute forme, du papier à divers formats électroniques, selon les besoins et de manière rationalisée. Dès lors, les frais de publication diminuent. De plus, évidemment, on évite les frais de papier, les frais d'impression et les frais de poste; les frais de stockage sont également moindres. Quant aux coûts du matériel informatique, ils font déjà partie du budget d'une revue savante dans la mesure où un imprimeur n'accepte plus de textes qui ne sont pas sur disquettes dans le format qui leur convient.

Il faut aussi contribuer à alléger le fardeau que constitue l'achat des périodiques de recherche pour les bibliothèques. Parallèlement, il est souhaitable de voir l'information scientifique circuler le plus librement possible pour aider au mieux toutes les communautés de recherche, où qu'elles soient. Les chercheurs veulent publier le plus efficacement possible, communiquer le plus efficacement possible et conserver la meilleure mémoire possible de ce qui se fait dans la recherche. Ils désirent aussi valider le travail d'un côté et valoriser les auteurs et les chercheurs de l'autre. A cause de la dispersion des budgets d'achat et de subvention à la publication, le mode commercial de l'abonnement a permis de faire converger des fonds très divers, très fragmentés, très dispersés. Hélas, cette solution a ouvert la porte à d'autres types de pratiques qui se sont révélées beaucoup plus vampiristes. Par le biais de tels détours que l'histoire permet de documenter, des entreprises commerciales ont réussi à s'immiscer dans ce processus.

Ceci me mène à quelques recommandations fondamentales. D'abord, je suggérerais que nous travaillions ensemble, au niveau des gouvernements, au niveau des bibliothèques, et au niveau des chercheurs et des institutions universitaires, à séparer le moment de la validation du moment de la publication. En d'autres termes, si au moment où une équipe fait une recherche, elle pouvait s'adresser à des comités qui devraient émaner des communautés de chercheurs et pourraient fonctionner sur une base internationale, cela voudrait dire que le problème de la carrière de la personne serait complètement réglé indépendamment de la mise en marché de textes divers. Pour chaque spécialité, divers comités pourraient exister, de la même façon que, actuellement, toute personne a le choix de publier un travail donné en divers endroits. Toute personne voulant se présenter devant un comité de promotion détiendrait de cette façon la documentation nécessaire pour assurer son avancement. Ce même chercheur pourrait ensuite s'adresser à qui il voudrait pour se faire publier. Cette façon d'agir minerait les tactiques des grands éditeurs commerciaux qui cherchent à s'accaparer les revues les plus visibles et à les acheter de façon à pouvoir tirer profit du besoin de validation de l'auteur.

En séparant validation et publication, on touche évidemment à la situation de l'auteur qui, incidemment, peut ainsi recouvrer des droits perdus depuis belle lurette au profit des maisons d'édition. Par ailleurs, la publication électronique transforme le procès de production du texte. ll va falloir réinventer les collaborations, les divisions du travail qui participent à la production électronique des textes. A la Renaissance, le grand problème, c'était de faire travailler ensemble les fabricants de presse qui travaillaient le bois, les métallurgistes, qui façonnaient les fontes, gravaient les matrices et sculptaient les poinçons, les imprimeurs et typographes et, enfin, les humanistes. Au sein des inégalités sociales de l'époque, l'histoire semble nous indiquer que cette collaboration se révéla malaisée : un humaniste, après tout, regardait de haut les cousins de Vulcain.

Nous avons un problème similaire qui doit se régler beaucoup plus facilement de nos jours. Il faut que les éditeurs de type éditeur universitaire sans vocation de profit, les auteurs ou les chercheurs, et les bibliothécaires reconfigurent un ensemble, un processus de travail qui permettrait de prendre en charge la manipulation du texte depuis l'auteur jusqu'au lecteur. Cet ensemble pourrait prendre la forme suivante : l'auteur (ou l'équipe) fait son texte, le rédige, le fait valider. Le texte est validé à travers un comité. Il peut y avoir plusieurs comités pour une même discipline. Immédiatement derrière, il y a des spécialistes. Ce n'est pas aux auteurs de travailler les questions de mise en page, de choix de polices, etc., les éditeurs savent le faire. Dans les universités et dans les centres de recherche où il y a des secteurs de publication, il y a des talents et des compétences de ce genre, on n'a pas besoin de s'adresser à de grandes entreprises commerciales pour faire cela. Dans les presses du CNRS, en France, vous avez des gens qui savent faire cela. A l'Université de Montréal, nous avons des gens qui savent faire cela.

L'édition peut donc être prise en main par les spécialistes de l'édition qui font simplement partie de nos presses traditionnelles. Les éditeurs pourraient ensuite se tourner vers une troisième instance qui jouerait le rôle de dépositaire, et en même temps qui donnerait l'accès à la publication. Cette instance prendrait également en charge l'indexation. On reconnaît là les tâches classiques des bibliothécaires. Ceux-ci, pourtant, deviendraient, en contexte numérisé, l'équivalent de ce qu'on appelle, dans le monde de l'imprimé, des «publishers». Un «publisher» est celui qui place le texte à la disposition du public.

Cette configuration à trois entre les auteurs, les éditeurs et les bibliothécaires permettrait de recréer l'ensemble de la publication savante et de repenser complètement le système des données savantes sans demander aux chercheurs de devenir des éditeurs, sans demander aux éditeurs de faire de la recherche ou de faire de la mise à disposition du groupe public. Chacun jouerait réellement son rôle traditionnel, mais en l'incarnant d'une manière un petit peu nouvelle dans ses raccords avec les autres professions.

Les gouvernements peuvent aider à la constitution, sur un plan international, de comités de validation pour justement passer à la première phase et séparer la validation de la publication. Ils pourraient également placer plus de fonds d'aide à la publication entre les mains des organismes de subvention à la recherche. Les chercheurs, dotés de fonds de publication, pourraient s'adresser, une fois le texte validé, à un éditeur universitaire ou un groupe de recherche qui pourrait prendre en charge cette tâche. A l'intérieur des universités, il y aura un travail à faire par les chercheurs pour créer ce que j'appelle des labels qui seraient l'équivalent de revues reconnues. La revue se révélerait plus pour ce qu'elle est, un label de validation au-delà de la création. Le gouvernement pourrait aider à la création de ces labels.

Il faut également penser à une aide au référencement. C'est tout le problème de la canonisation de la science qui est en place. Actuellement, cette canonisation est faite à travers des institutions comme l'ISI (Institute for Scientific Information), avec Current Contents et le Science Citation Index. Il faudrait créer des outils de référencement, qui canoniseraient la science différemment, qui permettraient de reconstituer cette notion d'excellence sans donner prise à des stratégies qui favorisent l'élitisme.

Pour arriver à remplir ce dernier objectif, il faudrait constamment associer des chercheurs du Sud pour ne jamais oublier leurs préoccupations, pour ne pas entretenir les points aveugles qui nous affecteront toujours. Il faut aussi un chercheur sourd et un chercheur aveugle dans l'équipe. On a beau essayer de penser comme un sourd ou comme un aveugle, si on ne l'est pas soi-même, on tend à oublier des choses. De la même manière, un chercheur qui vit de manière concrète dans les situations du Sud doit être associé dans ce mouvement de reconfiguration de la publication électronique. L'alternative est simple. Si nous n'arrivons pas à faire cela, nous ne trouverons pas la nouvelle route des Indes et encore moins celle des Indes Occidentales; nous serons donc prisonniers de la vieille route des Indes, encore plus verrouillée qu'auparavant, par les grands empires commerciaux. Nous paierons dès lors nos taxes à ces intrus et nous perdrons l'occasion de créer ce que nous aurions pu créer.


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Dernière mise à jour : 15 janvier 1999
Contact : Jean-Claude Guédon